PSEI | Numéro 2 Paix et Sécurité Européenne et Internationale |  Chronique "Désarmement 2015" 

 J-F.Guilhaudis  : 

Documents de l’année 2014

Texte intégral

1- 30 janvier 2014. Proclamation de l'Amérique Latine et des Caraïbes Zone de paix (CELAC) (http://cubasifranceprovence.over-blog.com/2014/01/cuba-proclamation-de-l-am%C3%A9rique-latine-et-des-cara%C3%AFbes-zone-de-paix.html).

2- 13- 14 février. Résumé du Président. Deuxième conférence sur l’impact humanitaire des armes nucléaires, Nayanit (Mexique). (NPT/CONF.2015/PC.III/WP. 35)

324- 25 Mars. Communiqué du Troisième sommet sur la sécurité nucléaire, La Haye (Pays Bas). (http://www.ambafrance-nl.org/Sommet-international-sur-la)

415 avril. Résolution du Conseil des droits de l’homme sur les aéronefs téléguidés et les drones armés. (A/HRC/RES/25/22)

529- 30 mai. Conclusions 3e Conférence des Etats parties au traité de Pelindaba. (au.org/fr)

610 juin. Russie et Chine. Projet de traité actualisé relatif à la prévention de l’implantation d’armes dans l’espace et de la menace ou de l’emploi de la force contre des engins spatiaux. (CD/1985)

710- 26 juin Rapport de la 5e réunion biennale des Etats pour la mise en œuvre du Programme d’action sur les armes légères et à petit calibre. (A/CONF.192/BMS/2014/2)

823- 27 juin. 3e Conférence d’examen de la Convention sur les mines anti personnel. Déclaration et Plan d’action de Maputo 2014- 2019. (APLC/CONF/2014/4)

92- 5 septembre. Document final, 5e Assemblée des Etats parties à la convention sur les armes à sous munitions (CCM/MSP/2014/6)

1025 septembre. Résolution de la Conférence générale de l’AIAE sur l’application des garanties au Moyen Orient. (G.C(58) OR.8)

1110-11 novembre. Rapport de la 8e Conférence annuelle des HPC au protocole V à la convention sur certaines armes classiques. (CCW/AP.V/CONF/2014/10)

1212 novembre. Rapport de la 16e Conférence annuelle des HPC au protocole II à la convention sur certaines armes classiques. (CCW/AP.II/CONF/2014/10)

1313- 14 novembre Rapport de la Réunion des HPC à la convention sur certaines armes classiques. (CCW/MSP/2014/9)

141- 5 décembre Rapport de la Réunion des Etats parties à la convention d’interdiction des armes biologiques. (BWC/MSP/2014/5)

151-5 décembre. Rapport de la 19e session de la Conférence des Etats parties à la Convention d’interdiction des armes chimiques. (C- 19/5)

164 et 10 Novembre. Deux Memorandum on Understanding (MOU) conclus entre les ministères de la défense des Etats-Unis et de la Chine, à l’occasion de la visite du Président Obama sur les « Rules of Behavior for Safety of Air and Maritime Encounters » et la «  Notification of Major Military Activities Confidence-Building Measures Mechanism ». (www.defense.gov/Portals/1/Documents/pubs/141112)

178-9 décembre. Résumé de la Troisième conférence sur l’impact humanitaire des armes nucléaires (Vienne, Autriche) et engagement pris par l’Autriche. (NPT/CONF.2015/WP.29)

Pour citer cet article

 J-F.Guilhaudis, « Documents de l’année 2014 », paru dans PSEI, Numéro 2, Chronique "Désarmement 2015", Documents de l’année 2014, mis en ligne le 25 novembre 2015, URL : http://revel.unice.fr/psei/index.html?id=736.


Auteurs

 J-F.Guilhaudis

Professeur honoraire, Université de Grenoble 2 Pierre Mendès-France